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:: lois a suprimer ::

 
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Cedric Bross69
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MessagePosté le: Sam 14 Juin - 09:25 (2008)    Sujet du message: lois a suprimer Répondre en citant

quelles sont les lois qui faut suprimer? et pourquoi?..merci

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MessagePosté le: Sam 14 Juin - 09:25 (2008)    Sujet du message: Publicité

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Cedric Bross69
Invité

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MessagePosté le: Sam 14 Juin - 13:49 (2008)    Sujet du message: lois a suprimer Répondre en citant

Loi .TERGHEIST Poupoupidou N° 84 (adoptée) :
Réglementation du métier d’inspecteur fiscal
Principe :
Les inspecteurs fiscaux sont chargés de vérifier les déclarations d’impôts des pols et de leur faire des redressements fiscaux en cas de non paiement ou de fausse déclaration.

CEPENDANT ILS DEVRONT RESPECTER LES REGLES SUIVANTES :

Alinéa 1 :
Il est formellement interdit de mettre une amende fiscale à un pol qui a rempli sa déclaration et payé son impôt correctement.
Une marge de 50 euros entre le montant payé et le montant théorique redevable doit être tolérée (ce sont les deux sommes affichées en rouge), pour tenir compte des variations quotidiennes des coffres et des comptes. Cette variation équivaut à un écart de 5 000 sur le compte du pol.
(preuves : imprime écran du journal de bord de l'amende fiscale avec (votre nom et age apparent loi N°13 code C) + impression d’écran de la déclaration fiscale.)

Alinéa 2 :
Il est interdit d’infliger un redressement fiscal à un pol, ayant déclaré et payé ses impôts.
Preuves : Imp écran du journal de bord de l'amende fiscale + impression d’écran de la déclaration fiscale.


Alinéa 3 :
Il est formellement interdit de faire un redressement à un pol ayant moins de 1500 euros (compte bancaire + placements + patrimoine + coffre compris)
Preuves : : imp écran du journal de bord de l'amende fiscale + demande d’impression d'écran de la page fiscale par un inspecteur

NB : voir la Loi 83 du code i qui règlemente le remboursement du reste par la caisse d’Etat
Voir aussi les lois 81 et 78

Peines requises :
300 à 500 euros d'amende + 1h à 5h de prison + remboursement de 10% du montant de l’amende fiscale + retrait du diplôme

la loi en rouge ne sert a rien, il faut la supprimer.


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Lyndis Lock-heart
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MessagePosté le: Sam 14 Juin - 14:58 (2008)    Sujet du message: lois a suprimer Répondre en citant

ben si, sinon il pourrait faire des redressement fiscale a nimporte quel pol ayant remplis et payer ses impots!
************
~Lyn pour vous servir~
vous avez des question deviné qui est la pour vous repondre?


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Cedric Bross69
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MessagePosté le: Sam 14 Juin - 18:04 (2008)    Sujet du message: lois a suprimer Répondre en citant

elle veut rien dire cette loi, l'alinéa 1 suffit, celle là dit que tant que tu déclare et paye tes impôt, tu risque rien, se qui est faux car si ta déclaration est fausse tu a droit a un amendes donc, le 1 suffit..

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Morhange Ashley


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Féminin Sagittaire (22nov-21déc) 馬 Cheval

MessagePosté le: Sam 14 Juin - 20:36 (2008)    Sujet du message: lois a suprimer Répondre en citant

oui effectivement je suis entierement d'accord avec toi Ced... l'aliné 2 ne sert à rien...
parce que tout est dans le 1
************
Je suis simplement la tite Ash !


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Lyndis Lock-heart
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Messages: 216
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Féminin Poissons (20fev-20mar) 蛇 Serpent

MessagePosté le: Dim 15 Juin - 09:32 (2008)    Sujet du message: lois a suprimer Répondre en citant

ah oui!
j'avais pas vu le 1^^ non elle sert a rien t'a raison!
************
~Lyn pour vous servir~
vous avez des question deviné qui est la pour vous repondre?


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