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:: Lois régissant le métier de professeur ::

 
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Auteur Message
Cedric Bross69
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MessagePosté le: Mer 27 Aoû - 16:10 (2008)    Sujet du message: Lois régissant le métier de professeur Répondre en citant

 
Loi SSON Eric-Jr N° 115 (adoptée) :
lois sur les professeurs décédés ou laissant leur pol a l’abandon
-Tout élève constatant que son professeur est décédé ou que son pol est à l’abandon, à la fin de ses études celui-ci aura la possibilité de prévenir le ministre de la culture qui fera suivre au juge suprême qui statuera sur la réussite du dit diplôme


- Si le professeur décède pendant les premières années de cours, l’élève avertira le ministre de la culture pour un éventuel remboursement via la caisse d’état et le ministre des finances.

Preuves : imprime écran du profil du professeur et/ou de la page décès du journal officiel
Peines requises : pas de peine
 

 
Loi LITTLETHINK Akhessa N° 118 (adoptée) :
Ex Loi _-LEBOULET-_ Julien N° 112 (adoptée) :
Droit et devoirs des étudiants

Ce texte de loi va comprendre les règles régissant le métier de professeur. Pour que celui-ci soit plus clair, il sera réparti en plusieurs points : Droits et devoirs des Etudiants

Alinéa 1 : Devoirs de l’étudiant

-Etre le plus présent possible en cours si son professeur donne des cours quotidien. Si un élève ne peut pas être présent en cours il se doit de prévenir son professeur
-Répondre le plus vite possible à un courrier urgent de son professeur. Lorsqu’une réponse est attendue dans un message important de sont professeur, il se doit du lui répondre.
-Prévenir son professeur s’il vient à redoubler son année puisque celui-ci n’a aucun autre moyen de le savoir.
-Remplir son examen de fin d’année le plus vite possible après l’envoi de celui-ci
-Consulter le plus souvent possible son suivi des études afin de voir qu’aucun de ses examens ne soit en attente.

Alinéa 2 : Droits d’un étudiant

-Réclamer des cours écris à son professeur s’il a du mal à suivre.
-Demander à son professeur des cours de soutien.
-Quitter un cours précipitamment s’il donne une raison valable à son professeur.
-Demander les conditions nécessaires à son professeur pour obtenir son diplôme.
-Demander à son professeur d’être prévenue avant chaque envoi d’un examen.

PEINES REQUISES : Si un étudiant vient à enfreindre un de ces règles, il risque un avertissement de son professeur pouvant mener à un renvoi définitif de ses études + un dédommagement de 300 euros à son professeur en fonction du délit.
Peines requises : Voir ci dessus


 
Loi LITTLETHINK Akhessa N° 117 (adoptée) :
Ex Loi _-LEBOULET-_ Julien N° 112 (adoptée) :
Droit et devoirs des professeurs"

Ce texte de loi va comprendre les règles régissant le métier de professeur. Pour que celui-ci soit plus clair, il sera réparti en plusieurs points : Droits et devoirs de professeur.

Alinéa 1 : Devoirs d’un professeur

-Donner de manière bien claire dans sa page métier ses horaires de cours. Les élèves doivent pouvoir clairement une tranche horaire entre lesquelles les professeurs donnent leur cours.
- Donner des cours à ses élèves. Cependant si un professeur ne peut vraiment pas donner de cours dans une salle de cours, il a pour obligation de fournir un cours écris à ses élèves afin de leur permettre d’assimiler les notions requises par le programme scolaire.
-Suivre les notions obligatoires indiquées dans le programme scolaire officiel mais il peut s’ils le souhaitent rajouter d’autres notions qui lui semblent importantes.
-Créer des examens complets à la fin de chaque année. Les examens de «en cours d’années » ne sont pas obligatoires à faire passer. Le minimum de question pour un examen de fin d’année est limité à 5.
-Donner les examens de fin d'année à ses élèves dans un délai raisonnable (Inférieur à 5 jours), afin de ne pas les ralentir dans leurs études .

Alinéa 2 : Droits d’un professeur

-Suivre le programme scolaire de la manière dont il le souhaite en traitant bien entendu tout les points obligatoires.
-Renvoyer un élève qui n’a pas rempli son examen de fin d’année 5 jours après la date prévu de son examen. Cependant avant de le renvoyer le professeur se doit d’envoyer un message à l’élève en question 24h après la date prévue pour savoir si l’élève n’a pas redoublé son année car aucun moyen ne permet au professeur de le savoir.
-Si un professeur donne des cours dans sa salle de cours tous les jours, il peut renvoyer un élève qui au bout de la troisième année d’études n’est jamais venu en cours sans avoir donné de raisons valables.
-Refuser un élève arrivant trop en retard à son cours
-Un professeur peut renvoyer et porter plainte contre un élève ayant un comportement déplacé lors d'une heure de cours (messages insultants, racistes, diffamatoires, orientés sexuellement etc...).

PEINES REQUISES : Les sanctions doivent être adaptées en fonction du délit. Voici les peines minimales et maximales que risque un professeur

Peine minimale : Remboursement de la somme des études à l'élève.

Peines maximales: Remboursement de la somme des études à l'élève + 300 euros d'amende.

ATTENTION: En cas de récidive un professeur est passible de la peine maximale + le retrait de son diplôme d'enseignement.



PREUVES RECEVABLES: Impr écran du journal de bord si un élève se fais renvoyé injustement, Impr écran du message du professeur,Impr écran de la page métier du professeur, Impr écran des cours du professeurs+ programme officiel,Impr écran de la fiche suivis d'un élève.
Peines requises : Voir ci dessus



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MessagePosté le: Mer 27 Aoû - 16:10 (2008)    Sujet du message: Publicité

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